H-oben 

 

 

 


ASH l SHZ

Association suisse

d’élevage de la vache

d’Hinterwald

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Statuts

 

 

Association Suisse d’élevage de la vache d’Hinterwald ASH/SHZ

 

1.   Nom, résidence

 

Art 1

Sous le nom de l’Association Suisse d’élevage de la vache d’Hinterwald (ASH) existe une association basée sur Art 60 ff ZGB (code civil).

 

 

2.   But

 

Art 2

1.   Le but de l’association est le maintien et l’encouragement du bétail Hinterwald dans l’élevage pur et dans des troupeaux de race pur, surtout en régions de montagne ou dans des zones en pentes, et tout ça sur la base de fourrage grossier venant de l’exploitation interne.

2.   A ce but on doit arriver par:

a)   Définition du but de sélection et organisation du suivi de l’élevage et du livre généalogique, fixation des exigences aux animaux pour entrer dans le herd-book.

b)   L’insémination naturelle a la priorité.

c)   Jugement des animaux.

d)   L’éleveur marque ses bêtes d’après les ordres de l’office fédéral des vétérinaires, respectivement d’après la BDTA.

e)   Choix des taureaux d’élevages et leur médiation entre les membres ASH.

f)    Maintien et encouragement des intérêts de l’ensemble de la profession et leur représentation vers le publique, les autorités et d’autres organisations.

g)   Encouragement de la formation professionnelle continuée.

 

 

3. Qualité de membre, droits et devoirs des membres

 

Art 3

1.   L’association se compose de membres actifs et passifs.

2.   Membre actif peut devenir chaque éleveur d’Hinterwald qui est dans le herd-book, et qui s’oblige à respecter les statuts, résolutions et règlements.

3.   Membre passif peut devenir chaque personne naturelle et juridique qui est bien intentionnée aux engagements de l’association.

 

Art 4 Acquisition et perte de la qualité de membre

1.     L’acquisition est effectuée par le comité, après que la demande a été annoncer vers le président.

2.     Membres, qui mettent en danger ou travaillent contre les intérêts de l’association, qui ne respectent pas les statuts, résolutions ou règlements, qui ne font pas les devoir qu’ils ont comme membre dans l’association, peuvent être exclus de l’association par le comité. Personnes exclus ont le droit de recourir à l’assemblée générale.

3.     Le départ de l’association peut se faire à la fin de l’année comptable, après avoir payer la cotisation annuelle. La déclaration de sortie doit être remise au président par écrit, et au moins un mois à l’avance.

 

Art 5 Droit à la fortune de l’association

Membres exclus ou sortis, et membres partis par d’autres raisons ou leurs héritiers, n’ont pas de droit à la fortune de l’association.

 

 

4.   L’organisation

 

Art 6 Les organes et l’exercice

1.   Les organes de l’association sont les suivants:

a)   L’assemblée générale

b)   Le comité

c)   Le suivi de l’élevage

d)   Le poste de contrôle

2.   L’exercice est le même que l’année calendrier.

 

Art 7 Assemblée générale

1.  L’assemblée générale se compose de tous les membres. Chaque membre actif et chaque membre du comité a une voie. L’assemblée générale est l’organe le plus haut de l’association et décide dans tous les cas définitivement.

2.  Devoirs de l’assemblée générale:

a)   L’agrément du rapport annuelle et du bilan

b)   Le soulagement du comité et du poste de contrôle

c)   L’agrément du programme annuelle et des budgets

d)   La fixation du montant de la cotisation annuelle

e)   La décision sur des demandes du comité ou des membres

f)    Les élections du président, du comité, du suivi de l’élevage et du poste de contrôle

g)   Les acquisitions et les exclusions de membres en cas de recoures

h)   Les changements des statuts, la dissolution et la liquidation de l’association

3.  L’assemblée générale ordinaire a lieu dans les premiers 4 mois de l’année.

Le comité peut décider de faire une assemblée générale extraordinaire, si c’est nécessaire. Une telle doit avoir lieu, si 1/5 des membres le demandent. Assemblées générales doivent être annoncées au minimum 1 mois à l’avance contenant la date prévue et une liste des thèmes à discuter.

a)   Demandes sont à remettre au comité, lequel les discute et donne réponses. Au demandeur on donne la possibilité de présenter sa demande pendant une réunion du comité.

b)   Demandes vers l’assemblée générale doivent être remises par écrit à un membre du comité, et ça doit se faire avant le 31 décembre de l’année d’avant. Demandes qui arrivent plus tardes ne peuvent pas être discutées à l’AG actuelle.

4.  Les décisions par l’AG se font, si la loi et les statuts ne disent rien d’autre, par la majorité absolue des voies rendues. Les votations sont normalement ouvertes. Pour une révision des statuts il faut 2/3 des voies présentes. Les votations décident: dans la première course la majorité absolue, à la deuxième course la majorité relative et en cas d’égalité le président.

 

Art 8 Le comité

1.  Le comité se compose de 7-9 membres et se constitue lui-même sous réserve de l’article 7 chiffre 2 lit. f..

2.  Le comité dirige l’association et s’occupe de tous les affaires, qui ne sont pas donné à un autre organe. Le comité a les devoirs et les droits suivantes:

a)   faire des préparatifs, des invitations et la direction de l’assemblée générale.

b)   exécuter les décisions de l’assemblée générale.

c)   l’élection du vice président, caissier et secrétaire.

d)   mettre à jour les affaires actuelles.

e)   régler les devoirs du suivi de l’élevage.

f)    les acquisitions et exclusions de membres.

g)   le maintien des relations vers d’autres organisations.

h)   Autorisé à signé est le président et le secrétaire.

3.  Les réunions du comité ont lieu par invitation du président, si souvent que les affaires le demandes, ou sur demande de minimum 3 membres du comité. Les tractandes doivent être remises aux membres du comité au moins 7 jours avant la réunion. Le comité est capable de décision, si il y a une présence de la moitié des membres plus un. Et dans ce cas on fait les décisions avec la majorité simple des voies rendues et valables. En cas d’égalité de voies, la voie du président conte deux fois.

4.  Les membres du comité sont élues pour une durée de mandat de 4 ans. Ils peuvent être élues de nouveau après avoir fini leur période. Tous les membres de l’association peuvent être élus dans le comité.

 

Art 9 Suivi de l’élevage

1.  Le suivi de l’élevage est chargé de tenir le livre généalogique, de faire les certificats d’ascendances, du jugement et du contrôle de performances des animaux.

a)   Il détermine les exigences des vaches pour l’acquisition définitive dans le livre généalogique.

b)   Il sélectionne des taureaux d’élevages et organise leur médiation entre les membres de l’association.

2.  Pour la durée du mandat et l’élection, on se base sur les déterminations de l’article 8 chiffre 4.

 

Art 10 Poste de contrôle

1.  Le poste de contrôle se compose de 2 réviseurs des comptes et d’un réviseur en réserve.

2.  Le poste de contrôle vérifie les comptes administratifs et écrit un rapport qui est présenté à l’assemblée générale. Il peut aussi demander de l’aide à un bureau de vérification externe, si le comité est d’accord.

3.  Les réviseurs ne devraient pas être changer tous dans la même année. Entre autre, on se base sur les déterminations de l’article 8 chiffre 4, conforme au sens.

 

 

5. Financement

 

Art 11

1.  Les revenues de l’association se composent des cotisations annuelles et d’autres revenues.

2.  L’assemblée générale ordinaire fixe le montant des cotisations chaque année. Les membres passifs payent un montant fixe, qui peut être déterminer différemment chez les membres seules et les membres collectifs. La cotisations des membres actifs se compose d’un part fixe par membre et d’un part variable selon le nombre de bêtes dans le herd-book et de bêtes provisoirement acquises. Le jour d’échéance est le jour du conte fédéral de bétail.

3.  Les revenues sont prévues pour la réalisation des buts de l’association et pour la couverte des dépenses de l’association.

 

 

6. Dissolution

 

Art 12 Procédure

La dissolution de l’association peut être décider de l’assemblée générale avec 2/3 des voies présentes, et au plus vite un mois après une demande de dissolution a été remise au comité par écrit. L’invitation à l’assemblée de dissolution se fait par écrit et au moins un mois avant l’assemblée.

 

Art 13 Liquidation de la fortune de l’association

L’assemblée de dissolution doit donner la fortune à une organisation, qui agit dans le même sens que l’association.

 

 

7. Déterminations générales

 

Art 14 Communications

L’information des membres se fait par les publications dans les «HW-Info» ou par lettres.

 

Art 15 Responsabilité des membres

Pour payer des obligations de l’association, une responsabilité prend uniquement de la fortune de l’association.

 

Art 16 Droit subsidiaire

Si ces statuts ne règlent rien d’autre, on se tient aux déterminations du code civil suisse.

 

Art 17 Entrée en vigueur

Ces statuts vont être discuter, accepter et entrer en vigueur par l’assemblée générale du 13 mars 2005. Ils remplacent les statuts du 5 mars 2000. Chaque membre reçoit un exemplaire.

 

 

 

Grindelwald, le 13 mars 2005

 

Le président          Le secrétaire

 

Maja Ritter            Lisbeth Arnold

 

 

Dans tous ce texte la forme masculine a été utiliser. Elle est naturellement aussi valable, conforme au sens, pour tous les teneurs de mandats féminins.

 

 

 

 

Ainsi vous nous atteignez:

 

 

Présidente ASH

Kathrin Berger

Eggweidli

3551 Oberfrittenbach

Kuh-23

Aufmerksam + Gesellig

Telefon: +41 (0)34 402 32 37

E-Mail:k.berger at hinterwaeldervieh.ch

 

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